Services municipaux
Lots disponibles au rochers du Pellas
Lots encore disponibles au lotissement communal des « Rochers du Pellas » Dernière mise à jour : avril 2024 La commune de Prémanon propose à la vente les derniers terrains encore disponibles dans le nouveau lotissement, « les rochers du Pellas ». Terrains viabilisés, Lire la suite …
Nouveau lotissement communal à Prémanon
Lotissement communal « Rochers du Pellas » La commune de Prémanon propose à la vente les terrains d’un nouveau lotissement, « les rochers du Pellas ». Pour construire à Prémanon Les personnes intéressées par l’acquisition de ces terrains peuvent télécharger les documents d’informations à Lire la suite …
Vous pouvez télécharger l'ensemble des documents relatifs au nouveau Plan Local d'urbanisme de Prémanon, adopté en février 2020 :
Rapport de présentation :
- Rapport de présentation - tome 1 : Etat des lieux
- Rapport de présentation - tome 2 : Justifications
- Rapport de présentation - tome 3 : Evaluation environnementale
Règlements :
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Règlement écrit
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Règlements graphiques :
- Corridors écologiques
- Servitudes d'Utilité Publiques
- Zonage - ensemble
- Zonage - secteur station
- Zonage - secteur centre-bourg
- Prescriptions et informations - ensemble
- Prescriptions et informations - secteur centre-bourg
(ce document étant de taille importante, son téléchargement peut échouer dans certaines configurations. Vous pouvez alternativement essayer de télécharger sa version compressée) - Prescriptions et informations - secteur station
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Annexes
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Annexes sanitaires
- Syndicat des eaux du plateau des Rousses - rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - 2018
- Premanon : plan du réseau d'assainissement
- Syndicat des eaux du plateau des Rousses - rapport final
- Rapport final SDEU
- zonage assainissement
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Autres annexes
- plan des corridors écologiques
- atlas des risques géologiques
- arrêté de boisements
- règles des boisements
- Règlementation des boisements
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Servitudes d'utilité publiques
- Liste des SUP
- Arrêté servitudes GRT gaz
- Arrêté servitudes GRT gaz (2)
- Arrêté servitudes GRT gaz - carte
- Arrêté servitudes transports matières dangereuses
- Arrêté servitudes transports matières dangereuses (2)
- Décret servitudes protection centres radioélectriques
- Décret servitudes protection centres radioélectriques (2)
- Servitudes complémentaires
- Décret PTT 11 aout 1992
- Décret PTT 11 aout 1992 (2)
- Captage - 1
- Captage - 2
- Captage - 3
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Guide colorimétrique
- Guide couleurs et matériaux du bâti
- Guide couleurs et matériaux du bâti, réunion 12
- Guide maisons modernes
- Guide maisons anciennes
- Tableaux d'équivalences
Compte-rendu du conseil municipal
Tous les documents téléchargeables sont au format .pdf
Ressources documentaires à propos des haies vives
De la haie de thuya à la haie champêtre, 2e édition
Ce document a été rédigé par les associations Haies vives d’Alsace et France Nature Environnement Bourgogne-Franche-Comté
Arrêté relatif au RLPi annexé au PLU
Arrêté relatif au RLPi annexé au PLU Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 01 février 2023 relatif au RLPi annexé au PLU Arrêté relatif au RLPi annexé au PLU Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 01 février 2023 relatif au Lire la suite …
Arrêté portant prescription d’une modification de droit commun du PLU
Arrêté portant prescription d’une modification de droit commun du PLU Arrêté portant prescription d’une modification de droit commun du PLU
Nouveau Règlement Local de Publicité Juillet 2022
Le RLPi (Règlement Local de Publicité Intercommunal) de la Communauté de communes de la Station des Rousses a été adopté le 6 juillet 2022. Lire la suite …
PLU 2020 : rapport de l’enquête publique
Vous pouvez prendre connaissance du rapport du commissaire enquêteur dans la rubrique PLU, avec ses annexes et réponses sur la page dédiée du site internet de la commune de Prémanon
PLU 2020 : enquête publique
Dans le processus d’élaboration du nouveau PLU de Prémanon, l’enquête publique aura lieu du 19 novembre au 20 décembre 2019. consultation du dossier Les administrés pourront consulter le dossier complet et déposer leurs requêtes, en Mairie ou bien sur le Lire la suite …
Révision du PLU, août 2013
Le conseil municipal a approuvé la révision simplifiée et la modification du PLU, lors du conseil municipal du 8 août 2013.
Délimitation des zones spécifiques de la commune de Prémanon
