Commissions municipales
Le travail des élus se déroule principalement au sein des commissions. Ils y étudient les dossiers, décident des affaires courantes et formulent des avis pour les réunions du conseil municipal.
Commission finances, développement économique
Dossiers traités par la commission
- Budgets
- Fiscalité
- Loyers commerciaux
- Commerces ambulants
- Tarifs municipaux
- Emprunts
- Suivi des dépenses et recettes
- Lotissement
Responsable : Yanis Andrebe, conseiller délégué
Membres :
- Laurent Mérat
- Damien Deswarte
- Marc Narabutin
- Catherine Garnier
- Cécile Érizé
- Benoît Labourier
- Fanny Conry
- Emmanuelle Bobin
- Dominique Bonnefoy-Claudet
Commission voirie, déneigement, travaux, bâtiments
Dossiers traités par la commission
- Travaux et entretien des bâtiments
- Entretien des voiries et des réseaux
- Entretien des espaces verts
- Fleurissement
- Suivi du marché déneigement
Responsable : Marc Narabutin, adjoint au maire
Membres :
- Damien Deswarte
- Catherine Garnier
- Benoît Labourier
- Fanny Conry
- Arnaud Petit
- Yanis Andrebe
- Dominique Bonnefoy-Claudet
Commission urbanisme et aménagement
Dossiers traités par la commission
- Instruction des permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP, permis d'aménager, droit de préemption, PLU, projet d'aménagement du village)
Responsable : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon
Membres :
- Laurent Mérat
- Damien Deswarte
- Mélanie Vaz
- Marc Narabutin
- Catherine Garnier
- Séverine Bourny
- Fanny Conry
- Benoît Labourier
- Yanis Andrebe
- Dominique Bonnefoy-Claudet
Commission d'appel d'offres
Dossiers traités par la commission
- Marchés publics
Responsable : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon
Membres :
- Titulaires
- Yanis Andrebe
- Fanny Conry
- Marc Narabutin
- suppléant•e•s
- Laurent Mérat
- Mélanie Vaz
- Damien Deswarte
Commission démocratie participative, information, communication, vie associative, sportive et culturelle
Dossiers traités par la commission
- Bulletin municipal
- Site internet
- Lettre mail de diffusion d'information
- Identité visuelle
- Échange avec la population
- Associations : comité des fêtes, organisation des manifestations
Responsable : Laurent Mérat, adjoint au maire
Membres :
- Emmanuelle Bobin
- Séverine Bourny
- Marc Narabutin
- Benoît Labourier
- Dominique Bonnefoy-Claudet
Commission enfance, jeunesse, vie scolaire
Dossiers traités par la commission
- École,
- Accueil de loisirs
- Projet éducatif
- Rythmes scolaires
- Restaurant scolaire
- Matériel
Responsable : Dominique Bonnefoy-Claudet
Membres :
- Emmanuelle Bobin
- Séverine Bourny
- Marc Narabutin
- Benoît Labourier
- Laurent Mérat
Centre communal d'action sociale (CCAS)
Dossiers traités par le comité
- Action sociale
- Animations
- Colis et repas des anciens
- Repas à domicile
- Budget
- Opération brioches
Président : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon
Membres :
- 4 élu•e•s :
- Catherine Garnier
- Emmanuelle Bobin
- Cécile Érizé
- Arnaud Petit
- 4 personnes extérieures :
- Corinne Mourgeon
- Claire Nicolas
- Maryline Renouf
- Elisabeth Rivière
Commission communale des impôts directs (CCID)
Dossiers traités par la commission
- Mise à jour des procès-verbaux d’évaluation
- Désignation avec le représentant de l’administration :
- de la liste des locaux de référence pour les locaux d’habitation et les locaux à usage professionnel
- de la liste des locaux-types pour les locaux commerciaux et biens divers (sauf si une CIID a été instituée)
- des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties
- Évaluation des propriétés bâties et non bâties
- Avis sur les nouvelles évaluations des propriétés bâties (uniquement les locaux d’habitation si une CIID a été instituée) et non bâties déterminées par l’administration qui vont servir de base à l’ensemble des impôts directs locaux.
- Information de l’administration des changements affectant les propriétés bâties et non bâties non pris en compte par l’administration.
- Avis sur les réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Membres de la commission
Commissaires titulaires
(mise à jour à venir)
Commissaires suppléants
(mise à jour à venir)
