Commissions municipales
Le travail des élus se déroule principalement au sein des commissions. Ils y étudient les dossiers, décident des affaires courantes et formulent des avis pour les réunions du conseil municipal.
Commission finances, développement économique
Dossiers traités par la commission
- Préparation et suivi budgétaire
- Fiscalité communale
- Tarifs communaux
- Gestion des baux commerciaux
- Développement des commerces
- Subventions aux associations
Responsable : Yanis Andrebe, conseiller délégué
Membres :
- Laurent Mérat
- Damien Deswarte
- Marc Narabutin
- Catherine Garnier
- Cécile Érizé
- Benoît Labourier
- Fanny Conry
- Emmanuelle Bobin
Commission voirie, déneigement, travaux, bâtiments
Dossiers traités par la commission
- Entretien de la voirie communale
- Déneigement
- Éclairage public
- Dénomination des rues
- Entretien des bâtiments communaux
- Mise aux normes (sécurité, accessibilité, etc.)
- Chauffage
- Réseaux (pluvial, électricité, télécom)
- Propreté
- Entretien des espaces verts et fleurissement
Responsable : Marc Narabutin, adjoint au maire
Membres :
- Damien Deswarte
- Vincent Halluin
- Catherine Garnier
- Benoît Labourier
Commission urbanisme et aménagement
Dossiers traités par la commission
- Mise en œuvre du Plan local d'urbanisme (PLU)
- Aménagement du village
- Instruction des documents d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis d'aménager)
- Foncier
Responsable : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon
Membres :
- Laurent Mérat
- Damien deswarte
- Vincent Halluin
- Mélanie Vaz
- Marc Narabutin
- Catherine Garnier
- Séverine Bourny
- Fanny Conry
- Benoît Labourier
Commission démocratie participative, information, communication, vie associative, sportive et culturelle
Dossiers traités par la commission
- Rédaction du bulletin municipal
- Site web
- Lettre mail de diffusion d'information
- Agenda de poche
- Organisation des manifestations
- Fonctionnement du comité des fêtes
- Utilisation des salles et locaux mis à disposition des associations
- Soutien technique et logistique à l'organisation des manifestations
Responsable : Laurent Mérat, adjoint au maire
Membres :
- Benoît Labourier
- Maryline Renouf
- Dominique Bonnefoy-Claudet
- Emmanuelle Bobin
- Cécile Érizé
Commission enfance, jeunesse, vie scolaire
Dossiers traités par la commission
- Projet éducatif
- Fonctionnement de l'accueil de loisirs
- Centre de loisirs sans hébergement (CLSH)
- Ecole primaire (maternelle et élémentaire) : bâtiments, équipements, rythmes scolaires, sorties scolaires, transports
- Lien avec la crèche "Les petits randonneurs" et avec les assistantes maternelles
Responsable : Laurent Mérat, adjoint au maire
Membres :
- Emmanuelle Bobin
- Maryline Renouf
- Séverine Bourny
- Marc Narabutin
- Benoît Labourier
Commission d'appel d'offres
Dossiers traités par la commission
- Examen des candidatures et des offres en cas d’appel d’offres aux marchés publics,
- Élimination des offres non conformes à l’objet du marché,
- Choix de l’offre économiquement la plus avantageuse et attribution du marché,
- Validation de l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.
Responsable : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon
Membres :
- Titulaires
- Yanis Andrebe
- Fanny Conry
- Marc Narabutin
- suppléant•e•s
- Laurent Mérat
- Mélanie Vaz
- Damien Deswarte
Centre communal d'action sociale (CCAS)
Dossiers traités par le comité
- Programmation et suivi du budget du CCAS
- Ateliers thématiques
- Portage de repas à domicile
- Repas annuel du CCAS et colis de Noël
- Vigilance envers les personnes fragiles ou en difficulté
- Logements sociaux sur la commune
Président : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon
Membres :
- 4 conseillères :
- Maryline Renouf
- Emmanuelle Bobin
- Catherine Garnier
- Cécile Érizé
- 4 personnes extérieures :
- (mise à jour à venir)
Commission communale des impôts directs (CCID)
Dossiers traités par la commission
- Mise à jour des procès-verbaux d’évaluation
- Désignation avec le représentant de l’administration :
- de la liste des locaux de référence pour les locaux d’habitation et les locaux à usage professionnel
- de la liste des locaux-types pour les locaux commerciaux et biens divers (sauf si une CIID a été instituée)
- des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties
- Évaluation des propriétés bâties et non bâties
- Avis sur les nouvelles évaluations des propriétés bâties (uniquement les locaux d’habitation si une CIID a été instituée) et non bâties déterminées par l’administration qui vont servir de base à l’ensemble des impôts directs locaux.
- Information de l’administration des changements affectant les propriétés bâties et non bâties non pris en compte par l’administration.
- Avis sur les réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Membres de la commission
Commissaires titulaires
(mise à jour à venir)
Commissaires suppléants
(mise à jour à venir)
En savoir plus
Votre contact
Annie Williez, responsable de l’accueil
Tél : 03 84 60 77 09
Fax : 03 84 60 72 52
