Commissions municipales

Dossiers traités par la commission

• Préparation et suivi budgétaire
• Fiscalité communale
• Tarifs communaux
• Gestion des baux commerciaux
• Développement des commerces
• Subventions aux associations

Responsable : Yanis Andrebe, conseiller délégué

Membres :

• Laurent Mérat
• Damien Deswarte
• Marc Narabutin
• Catherine Garnier
• Cécile Érizé
• Benoît Labourier
• Fanny Conry
• Emmanuelle Bobin

Dossiers traités par la commission

• Entretien de la voirie communale
• Déneigement
• Éclairage public
• Dénomination des rues
• Entretien des bâtiments communaux
• Mise aux normes (sécurité, accessibilité, etc.)
• Chauffage
• Réseaux (pluvial, électricité, télécom)
• Propreté
• Entretien des espaces verts et fleurissement

Responsable : Marc Narabutin, adjoint au maire

Membres :

• Damien Deswarte
• Vincent Halluin
• Catherine Garnier
• Benoît Labourier

Dossiers traités par la commission

• Mise en œuvre du Plan local d'urbanisme (PLU)
• Aménagement du village
• Instruction des documents d'urbanisme (déclarations préalables, permis de construire, permis d'aménager)
• Foncier

Responsable : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon

Membres :

• Laurent Mérat
• Damien deswarte
• Vincent Halluin
• Mélanie Vaz
• Marc Narabutin
• Catherine Garnier
• Séverine Bourny
• Fanny Conry
• Benoît Labourier

Dossiers traités par la commission

• Rédaction du bulletin municipal
• Site web
• Lettre mail de diffusion d'information
• Agenda de poche
• Organisation des manifestations
• Fonctionnement du comité des fêtes
• Utilisation des salles et locaux mis à disposition des associations
• Soutien technique et logistique à l'organisation des manifestations

Responsable : Laurent Mérat, adjoint au maire

Membres :

• Benoît Labourier
• Maryline Renouf
• Dominique Bonnefoy-Claudet
• Emmanuelle Bobin
• Cécile Érizé

Dossiers traités par la commission

• Projet éducatif
• Fonctionnement de l'accueil de loisirs
• Centre de loisirs sans hébergement (CLSH)
• Ecole primaire (maternelle et élémentaire) : bâtiments, équipements, rythmes scolaires, sorties scolaires, transports
• Lien avec la crèche "Les petits randonneurs" et avec les assistantes maternelles

Responsable : Laurent Mérat, adjoint au maire

Membres :

• Emmanuelle Bobin
• Maryline Renouf
• Séverine Bourny
• Marc Narabutin
• Benoît Labourier

Dossiers traités par la commission

• Examen des candidatures et des offres en cas d’appel d’offres aux marchés publics,
• Élimination des offres non conformes à l’objet du marché,
• Choix de l’offre économiquement la plus avantageuse et attribution du marché,
• Validation de l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.

Responsable : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon

Membres :

• Titulaires
  • Yanis Andrebe
  • Fanny Conry
  • Marc Narabutin
• suppléant•e•s
  • Laurent Mérat
  • Mélanie Vaz
  • Damien Deswarte

Dossiers traités par le comité

• Programmation et suivi du budget du CCAS
• Ateliers thématiques
• Portage de repas à domicile
• Repas annuel du CCAS et colis de Noël
• Vigilance envers les personnes fragiles ou en difficulté
• Logements sociaux sur la commune

Président : Nolwenn Marchand, maire de Prémanon

Membres :

• 4 conseillères :
  • Maryline Renouf
  • Emmanuelle Bobin
  • Catherine Garnier
  • Cécile Érizé
• 4 personnes extérieures :
  • (mise à jour à venir)

Dossiers traités par la commission

• Mise à jour des procès-verbaux d’évaluation
• Désignation avec le représentant de l’administration :
  • de la liste des locaux de référence pour les locaux d’habitation et les locaux à usage professionnel
  • de la liste des locaux-types pour les locaux commerciaux et biens divers (sauf si une CIID a été instituée)
  • des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties
• Évaluation des propriétés bâties et non bâties
• Avis sur les nouvelles évaluations des propriétés bâties (uniquement les locaux d’habitation si une CIID a été instituée) et non bâties déterminées par l’administration qui vont servir de base à l’ensemble des impôts directs locaux.
• Information de l’administration des changements affectant les propriétés bâties et non bâties non pris en compte par l’administration.
• Avis sur les réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

Membres de la commission

Commissaires titulaires

(mise à jour à venir)

Commissaires suppléants

(mise à jour à venir)