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Catégorie : Arrêtés municipaux

Arrêté de permission de voirie pour travaux 400 route des Jouvencelles à partir du 24/11/2025 pour une durée de 5 jours

Posted on19 novembre 202519 novembre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté Municipal relatif au remboursement des frais de secours consécutifs à la pratique de toute activité sportive ou de loisirs pour l’hiver 2025/2026

Posted on12 novembre 202512 novembre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté Municipal fixant les limites de l’agglomération de PREMANON D’AMONT

Posted on20 octobre 202520 octobre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté Municipal fixant les limites de l’agglomération de la Joux Dessus

Posted on20 octobre 202520 octobre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté de règlementation de circulation, chemin d’Amont, allée du Champ Moret et route de la Joux Dessus, à partir du 06/10/2025

Posted on1 octobre 20251 octobre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté de circulation en alternat 127 chemin des Clairières à partir du 29/09/2025 pour 15 jours

Posted on23 septembre 202524 octobre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté d’interdiction de circulation rue de la Sambine du 24/09 au 26/09/2025 de 8h30 à 16h30 pour travaux d’élagage

Posted on23 septembre 202530 septembre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté d’interdiction de circulation sur le parking des Jouvencelles à partir du 15/09/2025 pour 60 jours

Posted on10 septembre 20252 décembre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté portant sur l’interdiction de l’accès des chiens sur le secteur communal de la combe du Mont Fier du 10/09 au 05/10/2025

Posted on10 septembre 202511 octobre 2025

Catégories Arrêtés administratifs, Arrêtés municipaux

Arrêté d’interdiction de stationnement Place du 19 mars 1962 le 13/09/2025 pour AUTO PASSION

Posted on8 septembre 20258 septembre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

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