Urbanisme

Vous pouvez télécharger l'ensemble des documents relatifs au nouveau Plan Local d'urbanisme de Prémanon, adopté en février 2020 :

Rapport de présentation :

• Rapport de présentation - tome 1 : Etat des lieux
• Rapport de présentation - tome 2 : Justifications
• Rapport de présentation - tome 3 : Evaluation environnementale

PADD

• Projet d'Aménagement et de développement durables (PADD)

Règlements :

• Règlement écrit

• Règlements graphiques :

  • Corridors écologiques
  • Servitudes d'Utilité Publiques
  • Zonage - ensemble
  • Zonage - secteur station
  • Zonage - secteur centre-bourg

   

  • Prescriptions et informations - ensemble
  • Prescriptions et informations - secteur centre-bourg
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  • Prescriptions et informations - secteur station
    (ce document étant de taille importante, son téléchargement peut échouer dans certaines configurations. Vous pouvez alternativement essayer de télécharger sa version compressée)

   

  • Zonage des secteurs de risque - ensemble
  • Zonage des secteurs de risque - secteur centre-bourg
  • Zonage des secteurs de risque - secteur station

OAP :

• Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Annexes

• Annexes sanitaires

  • Syndicat des eaux du plateau des Rousses - rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - 2018
  • Premanon : plan du réseau d'assainissement
  • Syndicat des eaux du plateau des Rousses - rapport final
  • Rapport final SDEU
  • zonage assainissement

   

• Autres annexes

  • plan des corridors écologiques
  • atlas des risques géologiques
  • arrêté de boisements
  • règles des boisements
  • Règlementation des boisements

   

• Servitudes d'utilité publiques

  • Liste des SUP
  • Arrêté servitudes GRT gaz
  • Arrêté servitudes GRT gaz (2)
  • Arrêté servitudes GRT gaz - carte
  • Arrêté servitudes transports matières dangereuses
  • Arrêté servitudes transports matières dangereuses (2)
  • Décret servitudes protection centres radioélectriques
  • Décret servitudes protection centres radioélectriques (2)
  • Servitudes complémentaires
  • Décret PTT 11 aout 1992
  • Décret PTT 11 aout 1992 (2)
  • Captage - 1
  • Captage - 2
  • Captage - 3

   

• Guide colorimétrique

  • Guide couleurs et matériaux du bâti
  • Guide couleurs et matériaux du bâti, réunion 12
  • Guide maisons modernes
  • Guide maisons anciennes
  • Tableaux d'équivalences

   

• Résumé non technique

Compte-rendu du conseil municipal

• Approbation du PLU
• Instauration du DPU
• Instauration du DPU commercial

Tous les documents téléchargeables sont au format .pdf

Vous pouvez prendre connaissance des conclusions du commissaire-enquêteur, relatives à l'enquête publique sur le nouveau Plan Local d'Urbanisme de Prémanon, en téléchargeant les documents suivants :

• Rapport du commissaire-enquêteur
• Conclusions motivées et avis
• Réponses aux remarques émises par les personnes publiques
• Réserves plus précises complétant l'avis du commisaire-enquêteur
• Rapport mémoire du maître d'ouvrage en réponse au procès-verbal de l'enquête publique

Tous les documents téléchargeables sont au format .pdf

• Démographie Ambitionner une croissance raisonnée de la population
• Aménagement Viser un développement communal mesuré, en harmonie avec le territoire
• Paysage naturel Préserver la typicité des paysages haut-jurassiens
• Paysage construit Rechercher l'homogénéité, la qualité architecturale et l'intégration au site
• Environnement Réduire les émissions de gaz à effet de serre, limiter la consommation d’énergie
• Cohésion sociale Favoriser la solidarité, le lien intergénérationnel
• Dynamisme économique Offrir davantage de produits et services à la population

extrait du diagnostic PADD 2018

La phase initiale de diagnostic a permis de faire le point sur la situation de notre commune dans les domaines de l'habitat, du milieu naturel, des paysages et de l'économie. Elle a également consisté en un bilan de l'application du PLU de 2006. Ces éléments vous ont été présentés et ont été débattus lors de la réunion publique du 15 novembre 2018.

Documents à télécharger :

Synthèse atelier "cadre de vie"

Synthèse atelier "tourisme et économie"

Synthèse atelier "habitat"

Présentation lors de la réunion publique du 15 novembre 2018

Questions posées et remarques lors de la réunion publique du 15 novembre 2018