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Catégorie : Arrêtés administratifs

Arrêté autorisant la fermeture de route de la Joux Dessus du 11/04 au 25/04/2023

Arrêté autorisant la fermeture de route de la Joux Dessus du 11/04 au 25/04/2023 Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 13 mars 2023 portant sur l’interdiction de circulation, 1204 route de la Joux Dessus, pour travaux, à partir du 11/04 Lire la suite …

Posted on30 mars 202312 avril 2023

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté portant permission de voirie sur RD25 route de la Côte Prémanon

Arrêté portant permission de voirie sur RD25 route de la Côte Prémanon Vous pouvez consulter l’arrêté départemental du 24 mars 2023 Arrêté portant permission de voirie sur RD25 route de la Côte Prémanon Vous pouvez consulter l’arrêté départemental du 24 Lire la suite …

Posted on28 mars 20233 avril 2023

Catégories Arrêtés département du Jura, informations

Arrêté portant sur la règlementation de la circulation sur la RD 25 pour travaux réseaux secs

Arrêté portant sur la règlementation de la circulation sur la RD 25 pour travaux réseaux secs Vous pouvez consulter l’arrêté départemental du 22 mars 2023, concernant des travaux se déroulant entre le 27 mars et le 28 avril 2023 inclus. Lire la suite …

Posted on23 mars 202312 avril 2023

Catégories Arrêtés département du Jura, informations

Autorisation de pêcher la carpe de nuit dans le Jura du 1 mars au 31 décembre 2023

Autorisation de pêcher la carpe de nuit dans le Jura du 1 mars au 31 décembre 2023 Vous pouvez consulter l’arrêté préfectoral du 28 février 2023 Autorisation de pêcher la carpe de nuit dans le Jura du 1 mars au Lire la suite …

Posted on1 mars 20232 mars 2023

Catégories Arrêtés préfectoraux, informations

Arrêté relatif à la circulation route de la Joux Dessus du 28/02 au 02/03/2023

Arrêté relatif à la circulation route de la Joux Dessus du 28/02 au 02/03/23 Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 23 février 2023 portant sur la circulation 1204 route de la Joux Dessus à partir du 28/02 jusqu’au 02/03/2023 Arrêté Lire la suite …

Posted on27 février 202327 février 2023

Catégories Arrêtés municipaux

Transjurassienne 2023 – coupures de circulation

En raison de l’organisation de la Transjurassienne, la circulation sera coupée à Prémanon, et les skibus ne circuleront pas. Skibus Samedi 11 février : pas de coupure mais des perturbations Pas de coupure du service Skibus, mais des perturbations possibles Lire la suite …

Posted on10 février 202310 décembre 2025

Catégories Arrêtés préfectoraux, informations, Transports

Arrêté relatif au RLPi annexé au PLU

Arrêté relatif au RLPi annexé au PLU Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 01 février 2023 relatif au RLPi annexé au PLU Arrêté relatif au RLPi annexé au PLU Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 01 février 2023 relatif au Lire la suite …

Posted on2 février 202318 septembre 2023

Catégories Arrêtés municipaux, PLU, urbanisme

Arrêté portant prescription d’une modification de droit commun du PLU

Arrêté portant prescription d’une modification de droit commun du PLU Arrêté portant prescription d’une modification de droit commun du PLU

Posted on2 février 202318 septembre 2023

Catégories Arrêtés municipaux, PLU

Arrêté relatif à la circulation et au stationnement les jours de marché

Arrêté relatif à la circulation et au stationnement les jours de marché Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 26 janvier 2023 portant sur la circulation et le stationnement les jours de marché à compter du 1er février 2023 Arrêté relatif Lire la suite …

Posted on26 janvier 202326 janvier 2023

Catégories Arrêtés municipaux

Règlement du marché hebdomadaire

Règlement du marché hebdomadaire Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 26 janvier 2023 portant sur la règlementation du marché hebdomadaire Règlement du marché hebdomadaire Vous pouvez consulter l’arrêté municipal du 26 janvier 2023 portant sur la règlementation du marché hebdomadaire

Posted on26 janvier 202326 janvier 2023

Catégories Arrêtés municipaux

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