Catégorie : Arrêtés administratifs
Mise en fourrière – TRANSJURASSIENNE 2025
Du samedi 8 février 2025 à 7h30 au dimanche 9 février 2025 à 18h00, tout véhicule gênant sur les routes sera verbalisé par les services de la gendarmerie, et enlevé par le garage des sports de Morez. Du samedi 8 Lire la suite …
Arrêté de circulation relatif à la TRANSJURASSIENNE – 8 et 9 février 2025
vitesse limitée à 30km/h ; Dimanche 9 février, coupure de la RD25 des Jacobeys au Boulu ; interdiction de stationnement sur la RD25…
Arrêté préfectoral – pénétration dans les propriétés privées
Cet arrêté est valable du 1 janvier 2025 au 31 décembre 2029. L’inventaire du patrimoine naturel est institué pour l’ensemble du territoire national par l’article L.411‑1 A du Code de l’environnement. L’État en assure la conception, l’animation et l’évaluation. La Lire la suite …
Arrêté départemental – coupe du monde 2025
Conditions de passage et de stationnement sur les routes départementales 29 et 25 Ces restrictions de circulation et de stationnement seront effectives du jeudi 16 janvier 2025 à 06h00 au dimanche 19 janvier 2025 à 19h00 inclus.
Arrêté départemental RD 25 et 29
Limitation temporaire de vitesse à 50km/h Arrêté départemental réduisant la vitesse autorisée à 50km/h sur les RD25 et RD29 durant les périodes d’affluence et les vacances scolaires.
Arrêté préfectoraux du 29 décembre 2024 au 2 janvier 2025
Articles pyrotechniques Arrêté préfectoral concernant l’achat, la vente, la cession, l’utilisation et le transport des artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques du 29 décembre 2024 au 2 janvier 2025. Distribution, achat et vente à emporter de carburants et combustibles Arrêté Lire la suite …