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Catégorie : Arrêtés administratifs

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public Place du 19 mars le 23/08/2025

Posted on28 juillet 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour l’organisation des REN’COMTOISES le 16/07/2025 et le 13/08/2025

Posted on21 juillet 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté règlementation de circulation depuis l’intersection rue des Alisiers jusqu’à la limite de la Commune de Longchaumois le 17/08/2025 pour l’épreuve cyclosportive

Posted on7 juillet 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté règlementation de circulation route des Tremplins le 17/08/2025 pour épreuve cyclosportive

Posted on7 juillet 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté municipal pour soirée conviviale du 27 juin 2025

Posted on24 juin 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté permission de voirie pour travaux de raccordement ENEDIS 65 chemin des Clairières à compter du 30/06/2025

Posted on18 juin 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté pour permission de voirie parking des Jouvencelles et chemin de la Halle à compter du 16 juin 2025

Posted on3 juin 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté portant sur l’interdiction de l’accès des chiens sur le secteur communal de la combe du Mont Fier du 2 juin au 6 juillet 2025

Posted on2 juin 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté relatif à la règlementation de la circulation pour la Transju’Trail les 7 et 8 juin 2025

Posted on2 juin 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté départemental RD 29 – juin 2025

Circulation alternée sur la RD 29 pendant les travaux de réalisation d’un drain en bordure de chaussée, du 10 au 20 juin 2025.

Posted on14 mai 202514 octobre 2026

Catégories Arrêtés administratifs, Arrêtés département du Jura

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