Catégorie : intercommunalité
Communauté de Communes de la Station des Rousses – Comptes-rendus 2020
Comptes-rendus du conseil de la Communauté de Communes de la Station des Rousses – année 2020
Compte-rendu du Syndicat des eaux du plateau des Rousses – 19-03-2019
Compte-rendu SIE réunion 19 mars 2019
Projet création domaine alpin transfrontalier Dôle-Tuffes Rapport et avis commissaires enquêteurs
Rapport, Annexes et conclusions motivées et Avis- DOLE-TUFFES
Compte-rendu Communauté de Communes de la Station des Rousses – 2019
Compte-rendu Communauté de Communes de la Station des Rousses, année 2019 Téléchargez le compte-rendu du CCSR – 18 février 2019 CRconseil20190218
Compte-rendu du Syndicat Mixte de développement Touristique de la station des Rousses – 2018
Compte-rendu du Syndicat Mixte de développement Touristique de la station des Rousses, année 2018 Téléchargez le compte-rendu du SMDT – 20 novembre 2018 Mise à jour du plan de financement prévsionnel du projet Dole-Tuffes (22 janvier 2019)
Compte-rendu Communauté de Communes de la Station des Rousses – 2018
Compte-rendu Communauté de Communes de la Station des Rousses, année 2018 Téléchargez le compte-rendu du CCSR – 19 décembre 2018 Téléchargez le compte-rendu du CCSR – 7 novembre 2018 Téléchargez le compte-rendu du CCSR – 10 octobre 2018 Téléchargez le Lire la suite …
Compte-rendu du comité syndical du PNR du Haut-Jura – 2018
Compte-rendu du comité syndical du PNR du Haut-Jura, année 2018 Téléchargez le compte-rendu du 24 février 2018 Téléchargez le compte-rendu du 24 mars 2018 Téléchargez le compte-rendu du 7 juillet 2018 Téléchargez le compte-rendu du 6 octobre 2018 Téléchargez le Lire la suite …
Compte-rendu du Syndicat Mixte de développement Touristique de la station des Rousses – 2017
Compte-rendu du Syndicat Mixte de développement Touristique de la station des Rousses, année 2017 Téléchargez le compte-rendu du SMDT – 21 février 2017 Téléchargez le compte-rendu du SMDT – 5 avril 2017 Téléchargez le compte-rendu du SMDT – 23 mai Lire la suite …