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Catégorie : Arrêtés municipaux

Arrêté d’interdiction de circulation sur le parking des Jouvencelles à partir du 15/09/2025 pour 60 jours

Posted on10 septembre 20252 décembre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté portant sur l’interdiction de l’accès des chiens sur le secteur communal de la combe du Mont Fier du 10/09 au 05/10/2025

Posted on10 septembre 202511 octobre 2025

Catégories Arrêtés administratifs, Arrêtés municipaux

Arrêté d’interdiction de stationnement Place du 19 mars 1962 le 13/09/2025 pour AUTO PASSION

Posted on8 septembre 20258 septembre 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté d’interdiction de stationnement parkings chemin des Maquisards le 13/09/2025 pour AUTO PASSION

Posted on26 août 202526 août 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté feux d’artifices pour la fête patronale le 23/08/2025

Posted on22 août 202522 août 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté de mise à l’enquête publique de la modification n°1 du plan local d’urbanisme

Posted on30 juillet 202511 octobre 2025

Catégories Arrêtés administratifs, Arrêtés municipaux, PLU, urbanisme

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public Place Jacques Joseph Prost le 23/08/2025

Posted on28 juillet 202528 juillet 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public Place du 19 mars le 23/08/2025

Posted on28 juillet 202528 juillet 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté autorisant l’occupation du domaine public pour l’organisation des REN’COMTOISES le 16/07/2025 et le 13/08/2025

Posted on21 juillet 202521 juillet 2025

Catégories Arrêtés municipaux

Arrêté règlementation de circulation depuis l’intersection rue des Alisiers jusqu’à la limite de la Commune de Longchaumois le 17/08/2025 pour l’épreuve cyclosportive

Posted on7 juillet 20257 juillet 2025

Catégories Arrêtés municipaux

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