Services municipaux
Vous pouvez télécharger l'ensemble des documents relatifs au nouveau Plan Local d'urbanisme de Prémanon, adopté en février 2020 :
Rapport de présentation :
- Rapport de présentation - tome 1 : Etat des lieux
- Rapport de présentation - tome 2 : Justifications
- Rapport de présentation - tome 3 : Evaluation environnementale
Règlements :
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Règlement écrit
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Règlements graphiques :
- Corridors écologiques
- Servitudes d'Utilité Publiques
- Zonage - ensemble
- Zonage - secteur station
- Zonage - secteur centre-bourg
- Prescriptions et informations - ensemble
- Prescriptions et informations - secteur centre-bourg
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Annexes
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Annexes sanitaires
- Syndicat des eaux du plateau des Rousses - rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - 2018
- Premanon : plan du réseau d'assainissement
- Syndicat des eaux du plateau des Rousses - rapport final
- Rapport final SDEU
- zonage assainissement
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Autres annexes
- plan des corridors écologiques
- atlas des risques géologiques
- arrêté de boisements
- règles des boisements
- Règlementation des boisements
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Servitudes d'utilité publiques
- Liste des SUP
- Arrêté servitudes GRT gaz
- Arrêté servitudes GRT gaz (2)
- Arrêté servitudes GRT gaz - carte
- Arrêté servitudes transports matières dangereuses
- Arrêté servitudes transports matières dangereuses (2)
- Décret servitudes protection centres radioélectriques
- Décret servitudes protection centres radioélectriques (2)
- Servitudes complémentaires
- Décret PTT 11 aout 1992
- Décret PTT 11 aout 1992 (2)
- Captage - 1
- Captage - 2
- Captage - 3
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Guide colorimétrique
- Guide couleurs et matériaux du bâti
- Guide couleurs et matériaux du bâti, réunion 12
- Guide maisons modernes
- Guide maisons anciennes
- Tableaux d'équivalences
Compte-rendu du conseil municipal
Tous les documents téléchargeables sont au format .pdf
Informations complémentaires au PLU
Ressources documentaires à propos des haies vives
De la haie de thuya à la haie champêtre, 2e édition
Ce document a été rédigé par les associations Haies vives d’Alsace et France Nature Environnement Bourgogne-Franche-Comté
Autres informations relatives au PLU et à l’urbanisme à Prémanon
Nouveau Règlement Local de Publicité Juillet 2022
Le RLPi (Règlement Local de Publicité Intercommunal) de la Communauté de communes de la Station des Rousses a été adopté le 6 juillet 2022. Lire la suite …
PLU 2020 : rapport de l’enquête publique
Vous pouvez prendre connaissance du rapport du commissaire enquêteur dans la rubrique PLU, avec ses annexes et réponses sur la page dédiée du site internet de la commune de Prémanon
PLU 2020 : enquête publique
Dans le processus d’élaboration du nouveau PLU de Prémanon, l’enquête publique aura lieu du 19 novembre au 20 décembre 2019. consultation du dossier Les administrés pourront consulter le dossier complet et déposer leurs requêtes, en Mairie ou bien sur le Lire la suite …
Géoportail de l'urbanisme
